Conditions Générales de Vente

Commande

Toute commande passée, engage le client sur l’accord des conditions générales de vente ci-dessous. Il n’y a pas de minimum de commande.

Information société

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Propriété Intellectuelle

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Commentaires

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Identification Client

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Prix

D’une manière générale les prix indiqués sur notre site sont contractuels au moment de la commande. Nos prix sont en Euros, nets, non soumis à TVA. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au jour de la commande, dans la limite des stocks disponibles. Les frais de port et d’emballage sont en sus.
Toute livraison même partielle, génère des frais de port pour le client. Les frais de port sont calculés en fonction du poids de l’expédition et sont proportionnels à l’augmentation de ce poids.

Règlement

Les modes de règlements disponibles apparaîtront au client après identification.
Toute facture recouvrée par des services contentieux sera majorée, à titre de cause pénale non déductible, d’une indemnité forfaitaire fixée à 15% des sommes dues.
Nadine PIZZINATO se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’à leur complet paiement par l’acheteur (art. L621-122 du code du commerce).

Entrée en vigueur du contrat

Le contrat est réputé conclu au moment de la validation de la commande et de son mode de paiement via le bouton « valider » et acceptation du règlement par l’organisme bancaire.

Informations sur les tableaux

Les photos et les prix affichés sur le site ne peuvent êtres considérés comme contractuels dans le temps. Ils sont modifiables sans préavis de la part de Nadine PIZZINATO. Nous nous réservons le droit de modifier toutes caractéristiques des tableaux ou de les supprimer sans préavis, ni indemnités.

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